Le logiciel PlusValuesCF permet de simuler la plus-value de cession d'un bien meuble ou immeuble, pour une personne physique dont le domicile fiscal est en France ou à l'étranger.
Il est adapté à la cession de biens immeubles par des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu et par des sociétés relevant de l'impôt sur les sociétés de droit étranger.
Résident, non résident membre de la Communauté européenne ou de Norvège ou d'Islande, non résident autre, personne morale relevant de l'impôt sur le Revenu ou personne morale de droit étranger.
Indiquez dans le tableau prévu pour les SCI la situation fiscale de chacun des associés et le pourcentage de parts détenues.
Parts sociales, immobilier bâti, non bâti, terrain forestier, terrain nu devenu constructible, construction sur terrain déjà acquis, objets d'art, objets précieux, métaux précieux, chevaux de sport, meubles meublants, divers meubles.
Pour les sociétés de droit étranger cédant un bien immobilier bâti, un tableau permet le calcul automatique de la correction à appliquer au prix d'acquisition.
Acquisition à titre onéreux ou gratuit, cession en pleine propriété, démembrement, vente en bloc de deux fractions, détention par un couple, dates, prix, etc.
Notre gamme s'adapte pour proposer des simulateurs pour site ou des logiciels sur mesure.